Location de locaux municipaux

Associations Bussacaises : GRATUIT

Autres associations bussacaises dont le siège social est à Bussac: GRATUIT 2 fois par an.
Au delà, application d’ ½ tarif Bussacais

* Particuliers Bussacais, associations extérieures à but non lucratif

* Particuliers extérieurs à la commune

* Toutes associations à but lucratif ou groupe extérieur à la commune

* Location pour vin d’honneur

DU 01/05 AU 30/09 : 47 €
DU 01/10 AU 30/04 : 60 €

Pour info :

Dimensions de la salle 9m40 X 18m40

Dimensions des tables 1m80 X 0m80

37 tables et 180 chaises

Que la location soit gratuite ou payante il sera demandé un chèque de caution de 300 € (libellé à l’ordre du trésor public) ainsi qu’une attestation d’assurance locative au nom du locataire

Dans tous les cas, le règlement interviendra lors de la remise des clés.

Le nettoyage est à la charge du locataire. Un agent communal et le locataire procéderont aux états des lieux d’entrée et de sortie avec la remise d’un règlement d’utilisation des locaux.

Pour les décorations, les locataires devront obligatoirement utiliser les barres métalliques.