Location de locaux municipaux

(délibération du 23/09/2021)

Retrouvez en PDF les documents nécessaires à la location et l’utilisation des locaux.

Location salle municipale

Associations Bussacaises : GRATUIT

Autres associations bussacaises dont le siège social est à Bussac: GRATUIT 2 fois par an.
Au delà, application d’ ½ tarif Bussacais

* Particuliers Bussacais, associations extérieures à but non lucratif

	Journée	Week-end
DU 01/05 AU 30/09	89 €	138 €
DU 01/10 AU 30/04	118 €	170 €

* Particuliers extérieurs à la commune

	Journée	Week-end
DU 01/05 AU 30/09	182 €	268 €
DU 01/10 AU 30/04	240 €	331 €

* Toutes associations à but lucratif ou groupe extérieur à la commune

	Journée	Week-end
DU 01/05 AU 30/09	278 €	444€
DU 01/10 AU 30/04	331 €	505 €

* Forfait scène:

Si besoin de plus de 9 plateaux: + 3 plateaux: 60€ – + 6 plateaux: 120€

* Location pour vin d’honneur

DU 01/05 AU 30/09 : 47 €
DU 01/10 AU 30/04 : 60 €

Pour info :

Dimensions de la salle 9m40 X 18m40

Dimensions des tables 1m80 X 0m80

37 tables et 180 chaises

Que la location soit gratuite ou payante il sera demandé un chèque de caution de 300 € (libellé à l’ordre du trésor public) ainsi qu’une attestation d’assurance locative au nom du locataire

Dans tous les cas, le règlement interviendra lors de la remise des clés.

Le nettoyage est à la charge du locataire. Un agent communal et le locataire procéderont aux états des lieux d’entrée et de sortie avec la remise d’un règlement d’utilisation des locaux.

Pour les décorations, les locataires devront obligatoirement utiliser les barres métalliques.