Location de locaux municipaux

(délibération du 20/10/2022)

Retrouvez en PDF les documents nécessaires à la location et l’utilisation des locaux.

Pour toutes les locations, l’énergie sera payable au kw/h consommé

*Associations Bussacaises :

GRATUIT

*Autres associations bussacaises dont le siège social est à Bussac:

GRATUIT 2 fois par an.
Au delà, application d’ ½ tarif Bussacais

* Particuliers Bussacais, associations extérieures à but non lucratif

Journée: 100 €

Week-end: 150 €

* Particuliers extérieurs à la commune

Journée: 200 €
Week-end: 300 €

* Toutes associations à but lucratif ou groupe extérieur à la commune

Journée: 300 €
Week-end: 475 €

* Location pour vin d’honneur

DU 01/05 AU 30/09 : 50€
DU 01/10 AU 30/04 : 60 €

Pour info :

Dimensions de la salle 9m40 X 18m40

Dimensions des tables 1m80 X 0m80

37 tables et 180 chaises

  • Que la location soit gratuite ou payante il sera demandé un chèque de caution de 300 € (libellé à l’ordre du trésor public) ainsi qu’une attestation d’assurance locative au nom du locataire
  • Le nettoyage est à la charge du locataire. Un agent communal et le locataire procéderont aux états des lieux d’entrée et de sortie.
  • Pour les décorations, les locataires devront obligatoirement utiliser les barres métalliques.
Bussacais Extérieurs
Matinée ou soirée 35€ 60€
Journée complète 45€ 80€
Week-end 60€ 105€

Uniquement avec la location de la salle

Forfait

Couverts jusqu’à 50 personnes  : 25 €
Couverts de 51 à 100 personnes : 50 €
Couverts au-delà de 100 personnes : 100 €

La salle de réunion se trouve à l’étage.

1/2 journée Journée
Du 01/05 au 30/09 15€ 30€
Du 01/10 au 30/04 20€ 40€

Forfait Week-End

50 Chaises : 0,50 € l’unité
8 Tables : 3,00 € l’unité
10 bancs : 1,00 € l’unité

Véhicule de – de 3 tonnes: 6€/heure

Véhicule de 3 tonnes et + : 10 €/heure

Pour un stationnement régulier: 3€/heure

Livrée: 25 €

Non livrée: 15 €

35 € le dépôt/retrait de végétaux pouvant être reçus à l’aire de dépôt des déchets verts de la commune