Passer au contenu
Bussac sur Charente Logo Bussac sur Charente Logo
  • Mairie
    • Bussac en quelques mots
    • CCAS
    • CDA de Saintes
    • Cimetière
    • Commissions
      • Commissions Municipales
      • Commissions CDA
      • Syndicats intercommunaux
    • Conseils municipaux
      • 2015 – 2020
        • 2015
        • 2016
        • 2017
        • 2018
        • 2019
        • 2020
      • 2021
      • 2022
      • 2023
      • 2024
      • 2025
      • 2026
    • Démarches administratives
      • Carte d’identité & passeport
      • Connaître vos droits
      • Elections
      • Recensement, Journée Défense et Citoyenneté et Service national
    • Employés communaux
    • L’équipe municipale
    • Journal municipal
    • Urbanisme
      • Assainissement individuel
      • Autorisations d’urbanisme
      • Consultation du cadastre
      • Plan local d’urbanisme
      • Plan de prévention des risques d’innondation
        • Carte réglementaire
        • Note de présentation
        • Règlement
  • Groupe scolaire
    • Périscolaire
    • Restauration scolaire
    • RPI Bussac / Saint Vaize
  • Infos pratiques
    • Actus
    • Artisans & commerçants
    • Assistantes maternelles
    • Bibliothèque
    • Bien vivre ensemble
    • Collecte déchets ménagers
    • Locations et prestations municipales
    • Mutuelle communale
    • Prochains événements
    • Professionnels de santé
    • Transports
    • Vie paroissiale
    • WIFI
  • Patrimoine
    • Aire de jeux
    • Atlas de la Biodiversité Communale
    • Eglise Notre Dame de l’Assomption
    • Etang de pêche labellisé
    • Gustave Courbet, un peintre à Bussac sur Charente.
    • Parcours d’orientation
    • Patrimoine bâti
    • Paysages naturels et agricoles
    • Sentiers de randonnée
  • Vie associative
    • Abeille saintongeaise
    • Foyer rural et boule bussacaise
    • La compagnie des Pitchoun’s
  • Contact
Précédent Suivant

Conseil Municipal du 29 janvier 2024

LISTE DES DELIBERATION CM DU 29 JANVIER 2024
Francoise2024-02-08T22:12:39+01:008 février 2024|A la une, Actu|

Partager cet article

FacebookXRedditLinkedInTumblrPinterestVkEmail

Articles similaires

DEMANDEZ LE PASS NUMERIQUE !
DEMANDEZ LE PASS NUMERIQUE !
Galerie

DEMANDEZ LE PASS NUMERIQUE !

CAFE CITOYEN LE 24 OCTOBRE
CAFE CITOYEN LE 24 OCTOBRE
Galerie

CAFE CITOYEN LE 24 OCTOBRE

CHANTIER PARTICIPATIF ET SOLIDAIRE AU CIMETIERE
CHANTIER PARTICIPATIF ET SOLIDAIRE AU CIMETIERE
Galerie

CHANTIER PARTICIPATIF ET SOLIDAIRE AU CIMETIERE

NOUVEL ARRETE PREFECTORAL SUR LA RESTRICTION DE L’USAGE DE L’EAU
NOUVEL ARRETE PREFECTORAL SUR LA RESTRICTION DE L’USAGE DE L’EAU
Galerie

NOUVEL ARRETE PREFECTORAL SUR LA RESTRICTION DE L’USAGE DE L’EAU

Modification n°3 du plan d’urbanisme de Bussac sur Charente
Modification n°3 du plan d’urbanisme de Bussac sur Charente
Galerie

Modification n°3 du plan d’urbanisme de Bussac sur Charente

Coordonnées de la Mairie

139 Route du Val de Charente,
17100 Bussac-sur-Charente

Téléphone : 05 46 93 11 11

Horaires

Le lundi : 9h00 à 12h00
Du mardi au vendredi : 13h30 à 17h30

Contactez-nous

Copyright 2026 Bussac | Tous droits réservés | Réalisé par Bundle Communication Politique de protection des données|
Page load link
Aller en haut