Location de locaux municipaux
(délibération du 20/10/2022)
Retrouvez en PDF les documents nécessaires à la location et l’utilisation des locaux.
Pour toutes les locations, l’énergie sera payable au kw/h consommé
*Associations Bussacaises :
GRATUIT
*Autres associations bussacaises dont le siège social est à Bussac:
GRATUIT 2 fois par an.
Au delà, application d’ ½ tarif Bussacais
* Particuliers Bussacais, associations extérieures à but non lucratif
Journée: 100 €
Week-end: 150 €
* Particuliers extérieurs à la commune
* Toutes associations à but lucratif ou groupe extérieur à la commune
* Location pour vin d’honneur
DU 01/05 AU 30/09 : 50€
DU 01/10 AU 30/04 : 60 €
Pour info :
Dimensions de la salle 9m40 X 18m40
Dimensions des tables 1m80 X 0m80
37 tables et 180 chaises
- Que la location soit gratuite ou payante il sera demandé un chèque de caution de 300 € (libellé à l’ordre du trésor public) ainsi qu’une attestation d’assurance locative au nom du locataire
- Le nettoyage est à la charge du locataire. Un agent communal et le locataire procéderont aux états des lieux d’entrée et de sortie.
- Pour les décorations, les locataires devront obligatoirement utiliser les barres métalliques.
| Bussacais | Extérieurs | |
|---|---|---|
| Matinée ou soirée | 35€ | 60€ |
| Journée complète | 45€ | 80€ |
| Week-end | 60€ | 105€ |
Uniquement avec la location de la salle
Forfait
Couverts jusqu’à 50 personnes : 25 €
Couverts de 51 à 100 personnes : 50 €
Couverts au-delà de 100 personnes : 100 €
La salle de réunion se trouve à l’étage.
| 1/2 journée | Journée | |
|---|---|---|
| Du 01/05 au 30/09 | 15€ | 30€ |
| Du 01/10 au 30/04 | 20€ | 40€ |
Forfait Week-End
50 Chaises : 0,50 € l’unité
8 Tables : 3,00 € l’unité
10 bancs : 1,00 € l’unité
Véhicule de – de 3 tonnes: 6€/heure
Véhicule de 3 tonnes et + : 10 €/heure
Pour un stationnement régulier: 3€/heure
Livrée: 25 €
Non livrée: 15 €
35 € le dépôt/retrait de végétaux pouvant être reçus à l’aire de dépôt des déchets verts de la commune